Règles

Introduction

Bienvenue sur le site de MSX Resource Center ! Le site MSX Resource Center est votre source privilégiée de brèves, informations et discussions relatives au MSX. Nous espérons que vous apprécierez nos services, mais vous demandons tout d'abord de prendre en compte ce qui suit avant de visiter notre site. En utilisant ce site, vous déclarez avec lu attentivement ce qui suit, et en accepter les termes. L'utilisation de notre site est soumise à nos règles d'utilisation et au présent accord entre vous (l'Utilisateur ou le Membre) et la MSX Resource Center Foundation (MRC.
Ces règles d'utilisations ainsi que le présent accord s'appliquent à l'ensemble des sites du domaine msx.org, tels que www.msx.org, nl.msx.org, etc. Cet accord s'applique également à tout futur nom de domaine et/ou services sauf indication contraire.
Ces règles ne sont en aucune manière destinées à vous limiter, ni à altérer le plaisir que nous espérons vous procurer en utilisant notre site. Elles sont principalement destinées à protéger MRC et ses utilisateur de personnes qui pourraient être mal intentionnées.

Accord

En utilisant notre site, vous déclarez avoir attentivement lu ce qui suit et en accepter les termes. Vous déclarez également consulter régulièrement les règles d'utilisation afin d'en connaître les modifications.Les mineurs de moins de 18 ans ne sont pas notre public cible, et notre site peut contenir du éléments qui peuvent être déconseillés pour un jeune public. Ce contenu peut comprendre, sans limitation, des termes grossiers, sexuellement explicites, des images de nudite partielle ou totale et d'autres types de contenus potentiellement choquants. Nous suggérons aux parents de juger s'ils autorisent la consultation sous surveillance de ce site ou d'en refuser purement et simplement la consultation.

Services

Le site MRC a été créé et est maintenu par un groupe de bénévoles comme un service gratuit offert aux membres de la communauté MSX. Les membres de l'équipe MRC ne sont pas des professionnels et ne reçoivent aucune compensation financière pour leurs efforts. Cela signifie qu'un site comme MRC peut être sujet plus fréquemment aux erreurs et au contenu erronné/inapproprié que des sites maintenus par des professionnels. En plus des erreurs humaines, le site MRC peut également subir des difficultés techniques, qui peuvent ou non affecter l'accessibilité du site. Bien que MRC estime tout le contenu stocké sur son site comme étant particulièrement précieux, des difficultés techniques peuvent altérer et/ou détruire ces données. Bien que des efforts soient faits pour empêcher de telles pertes, MRC ne peut, en aucun cas, être tenu responsable pour la perte de contenu. Les services fournis par MRC sont fournis tels quels, et peuvent être temporairement ou en permanence suspendus à tout moment sans préavis.

1 - Règles générales

1.1 MRC est un service gratuit fourni par la fondation MRC. Chacun peut utiliser les services fournis par le site MRC, sauf quand l'accès ou l'usage en est empêché par MRC. En consultant le site MRC et/ou téléchargeant les fichiers stockés sur ses serveurs par tout moyen, vous êtes lié par les termes de cet accord ainsi que par les présentes règles d'utilisation et acceptez de vous conformer à ces termes.

1.2 En devenant membre de MRC, par le biais de l'ouverture d'un compte utilisateur, vous accéderez aux services réservés aux membres, tels que nos forums. Chacun peut devenir membre de MRC, sauf si l'accès ou l'usage en a été interdit par MRC. L'adhésion est gratuite. Il n'est pas obligatoire de faire un don pour devenir membre; les adhérents qui ont fait un don ne disposeront pas de services ou de traitement préférentiels par rapport aux membres qui n'ont pas fait de don.

1.3 La fondation MRC se réserve le droit d'empêcher la consultation du site MRC ou d'en restreindre l'accès sans préavis. Les membres de MRC peuvent mettre fin à leur abonnement à tout moment, en contactant la fondation MRC en utilisant l'adresse mail contact.msx.org. Même si un compte est supprimé, aucun contenu transmis en utilisant ce compte ne sera supprimé du site comme indiqué dans le 2.1.

1.4 Si vous êtes en désaccord avec ce contrat/ces conditions d'utilisation, vous acceptez de cesser immédiatement d'utiliser le site MRC et ses services. Ces conditions d'utilisation resteront en vigueur même si vous désapprouvez les termes de ce contrat. Etre en désaccord avec ce contrat/ces conditions d'utilisation ne vous confère pas le droit de violer les termes de ces conditions d'utilisation.

2 - Contenu transmis

2.1 Tout contenu transmis à MRC reste sous la propriété de son auteur ou propriétaire. Tout utilisateur soumettant du contenu à MRC pour lequel il ne dispose pas des droits doit avoir obtenu l'autorisation de leur propriétaire au moment où ce contenu est transmis. Dès lors que le contenu a été transmis à MRC, l'auteur ou titulaire des droits accepte irrévocablement d'autoriser MRC à afficher ce contenu en ligne et de le mettre à disposition pour le téléchargement. Cette règle est destinée uniquement à protéger les archives de MRC, et d'empêcher l'atteinte à lintégrité du contenu de MRC.

2.2 Tout utilisateur est responsable du contenu transmis par l'intermédiaire de son compte. Chaque utilisateur est totalement responsable de tous dommages causés par ses actes. En cas d'infraction causée par l'utilisateur soumettant un contenu illégal, MRC décline toute responsabilité.

2.3 Il est interdit de soumettre tout contenu de nature illégale ou approuve tout comportement illégal.

2.4 MRC se réserve le droit de ne pas publier un contenu transmis ou de modifier les modules du contenu transmis, avant ou après toute publication, sans nécessité d'accord préalable.

3 - Droits d'auteur/Copyrights

3.1 Tous droits réservés. Tout contenu non couvert par la section 3.2, que ce soit des images, brèves, articles, schéma, structure, etc. est propriété/copyright (C) de la fondation MSX Resource Center, sauf indication contraire, et est destinée à l'usage exlusif sur le site MRC. Il est interdit de réutiliser, de copier ou de reproduire sous quelque forme que ce soit le contenu susmentionné. Les copies partielles de brèves sont autoriséés uniquement si elles mentionnent MRC comme étant la source, et uniquement avec l'URL complète www.msx.org de MRC qui l'a publiée.

3.2 MRC ne réclame pas la propriété de tout contenu transmis par un utilisateur. En accord avec l'article 2.1 cependant, MRC est autorisé à publier le contenu, sans limitation, à sa convenance, sous toute forme possible.

4 - Utilisation des forums

4.1 En utilisant les forums du site MRC, le membre accepte de respecter les règles suivantes. Leur non-respect entraînera la suppression des messages postés et/ou un refus d'accès/d'utilisation des services de MRC. MRC peut modérer ses forums à sa seule discrétion, au bon vouloir des membres de l'équipe MRC. MRC ne peut être tenue pour responsable des contenus postes par d'autres membres.

4.2 Les membres utilisateurs des forums sur le site MRC doivent accepter de respecter les règles suivantes :

  • L'envoi de messages offensants est interdit
  • L'envoi de contenu illégal est interdit
  • L'envoi de contenu protégé par droit d'auteur est interdit
  • L'envoi de lien vers les contenus susnommés est interdit
  • Les demandes de contenus susmentionnés sont interdites

4.3 Les messages sur les forums ne seront pas considérés par MRC comme du contenu soumis à droit d'auteur. En envoyant un message vous déclarez accepter cette règle. Vous pouvez citer un contenu soumis à droit d'auteur pour autant que la clause d'usage de ce contenu l'autorise, mais uniquement en indiquant clairement la mention du droit d'auteur de l'auteur original ou de son propriétaire.

4.4 Bien que l'équipe MRC tolère les "discussions enflammées", vous acceptez de "chauffer" uniquement un minimum. Abstenez vous d'utiliser des gros mots, et souvenez vous que vous discuter avec de vrais gens avec de véritables sentiment. Les remarques considérées comme étant particulièrement agressives peuvent être modérées par les membres de l'équipe MRC de manière discrétionnaire.

4.5 Le contenu transmis aux forums MRC devient partie intégrante des archive de MRC telles que décrites dans la section 2.1 et sera partie intégrante de MRC. Dès leur transmission, vous acceptez que le contenu que vous avez posté restera indéfiniment sur le site MRC. A aucun moment MRC ne pourra être obligée de retirer du contenu de ses forums sauf si l'équipe MRC estime que c'est approprié.

4.6 Les manifestations répétées d'agressivité sur les forums et/ou un non respect général de nos règles d'utilisation des forums peuvent entraîner la suppression des messages publiés et/ou l'interdiction d'accès/d'utilisation des services de MRC.

4.7 Les règles d'utilisation applicables aux forums MRC sont également applicables à la section "réactions" sur les article d'actualité du site MRC.

5 - Confidentialité

5.1 Toute information personnelle transmise à MRC dans des zones non publiques, telles que les informations relatives au compte du membre, est gardée confidentielle. Ces informations ne seront pas partagées avec des tiers et seront uniquement accessibles par les administrateur de MRC.

5.2 Les administrateurs de MRC utiliseront les informations confidentielles transmises par vous dans des zones non publiques, telles que les intormations relatives au compte, uniquement à fins de besoins d'administration et/ou de contact.

5.3 Une liste des administrateurs de MRC peut être consultée en cliquant sur le lient suivant : http://www.msx.org/page/about-us. Les membres de l'administration de MRC peuvent la modifier à tout moment, sans préavis, et la liste des administrateurs de MRC peut ne pas être totalement à jour, particulièrement après des changements dans l'équipe d'administration.

5.4 Bien que MRC s'efforcera de protéger vos informations personnelles, MRC peut être sujet à des attaques et/ou des tentatives illégales d'accéder à ces données. En aucun cas MRC ne peut être tenue pour responsable de l'extraction de données personnelles que de tiers par le biais d'activités illégales.

6 - Exclusion de responsabilité

6.1 Aucun membre de l'équipe de MRC, ni les administrateurs de MRC, pas plus que la fondation MRC ne peuvent être tenus pour responsable de tout dommage causé par l'utilisation du site MRC et/ou par tout utilisateur de MRC. Cet accord/ces règles d'utilisation peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis.

Definitions

MRC: le site MSX Resource Center msx.org et ses sous domaines tels que www.msx.org, nl.msx.org, etc.

MRC Foundation: la MSX Resource Center Foundation, IJdoornlaan 537, 1024 KS Amsterdam, The Netherlands.

Utilisateur: toute personne consultant ou recupérant des données du site MRC par le biais d'un logiciel tel qu'un navigateur.

Utilisation des Services: Consultation du site MRC et/ou recuperation du contenu stocké sur ses serveur et/ou utilisation des services et/ou aménagements fournis par MRC.

Contenu: Tout contenu sous format de texte tel que brèves, réaction, messages du forum, et toute autre données telles que des images, photographies, fichiers offerts au téléchargement et tout contenu mis à disposition par MRC, qu'il soit transmis par des utilisateur et/ou des membres de l'équipe MRC, à l'exception du contenu distribué dans la boutique MRC.

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